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Focus Allegato 1 imballaggi/non imballaggi

L'orientamento del Belgio su alcune tipologie di imballaggio

 

In Belgio, alcuni dei nuovi articoli, introdotti dalla Direttiva 2013/2/Ue nell'elenco esemplificativo dell'Allegato I, sono già considerati imballaggio. Vediamo nel dettaglio il trattamento riservato agli articoli oggetto della ricerca Conai.

 

Rotoli, tubi e cilindri 
Vasi da fiori

Non sono imballaggio:

 

• Emballage autour des racines de plantes, consititué de matériaux
biodégradables, p.ex. pots en tourbe, filets en jute, etc.

• Pots de fleurs qui sont destinés à rester autour de la plante
pendant la durée de vie de la plante

• Pots de fleurs utilisés pendant le processus de production,
mais qui ne sont plus autour de la plante au moment de sa mise sur le marché

• Pots décoratifs

• Pots en terre cuite

• Récipients de culture nécessaires au processus de production du début à la fin (la commercialisation)

 

Sono imballaggio:

 

• Emballage autour des racines de plantes, constitué d’un matériau
non biodégradable, p.ex. sac en plastique, corde synthétique, etc.

• Pots de fleurs qui sont destinés uniquement pour la vente et le
transport de la plante et qui ne sont pas destinés à rester autour
de la plante pendant la durée de vie de la plante

• Trays (pour commercialisation) - sottovasi

Capsule caffè

Sono imballaggio:

 

• Capsules pour appareils à boissons (p.ex. café, chocolat, lait)
qui sont vides après usage

 

Non sono imballaggio:

 

• Capsules, pochettes et pads de café pour appareils à
café qui sont jetés en même temps que le café utilisé

Grucce

Sono imballaggio:

 

• Cintres pas explicitement destinés à plusieurs utilisations,
p.ex. cintre en plastique, cintre du nettoyage à sec

 

Non sono imballaggio:

 

• Cintres de luxe, p.ex. cintre en bois

EspositoriL'articolo non è presente nell'elenco consultato, quindi è probabile che non si sia ancora legiferato in merito
Pellicole di supporto di etichette autoadesiveL'articolo non è presente nell'elenco consultato, quindi è probabile che non si sia ancora legiferato in merito
Imballaggi per farmaceutici

Sono imballaggio:

 

• Gélules non consommables, p.ex. ampoules en verre

• Inhalateur avec remplissage, l’inhalateur faisant partie de l’emballage

• Pièce de l’emballage qui absorbe l’humidité

• Pipette compte-gouttes faisant partie de l’emballage ou du bouchon

 

Non sono imballaggio:

 

• Aiguille de la seringue

• Applicateur de crème vaginale

• Cuillère de mesure

• Gélules consommables 

• Inhalateur sans remplissage

• Notice

• Pipette compte-gouttes ne faisant pas partie de l’emballage

• Seringue vendue remplie

• Seringue vide

• Trousse de secours 

Bombole gas

Sono imballaggio:

 

• Bonbonnes de gaz à usage unique pour utilisation
ménagère, p.ex. camping-gaz

 

Non sono imballaggio:

 

• Bouteilles de gaz réutilisables pour gaz industriels, dont le détendeur
est indissociable de la bouteille

• Bonbonnes de gaz réutilisables pour le chauffage des habitations,
dont le détendeur est indissociable de la bouteille

• Extincteur

 

Fonti

La fonte principale da cui sono tratte le informazioni sopra riportate è la guida pubblicata da Fost Plus nel 2013, dal titolo "Exemples d’emballages et non-emballages".  >> Vai al documento.